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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVEA
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SAS SEVEA VILLA VERDE BATBAB & AFFILIES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAS SEVEA VILLA VERDE BATBAB & AFFILIES
SEVEA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4368496
Date de dépôt :
14/06/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/06/2027
SAS SEVEA VILLA VERDE BATBAB & AFFILIES de SEVEA

Présentation de la marque SAS SEVEA VILLA VERDE BATBAB & AFFILIES

Déposée le 14 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SAS SEVEA VILLA VERDE BATBAB & AFFILIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVEA domicilié(e) Parc Saint-Hubert, 23 rue du Creuzat - 38080 - L'ISLE D'ABEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 910 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Montagard Michel, Avocat domicilié(e) 54 rue Gioffredo - 06000 - NICE - France.

La marque SAS SEVEA VILLA VERDE BATBAB & AFFILIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAS SEVEA VILLA VERDE BATBAB & AFFILIES arrivera à expiration en date du 14 juin 2027.

SEVEA a également déposé les autres marques suivantes : , AGATHEA , VERSION VILLAVERDE JARDINERIE , Grandeur Nature , APET'IZ , VILLA VERDE MON JARDIN D'IDEES , POLLEN , BAOBAB Jardinerie créative , VILLA VERDE , VILLA VERDE JARDINERIE-DECORATION-ANIMALERIE


SEVEA, Société par actions simplifiée - Parc Saint-Hubert, 23 rue du Creuzat - 38080 - L'ISLE D'ABEAU - France - SIREN 533910931


M. Montagard Michel, Avocat - 54 rue Gioffredo - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture : engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; terreaux et amendements des sols (produits chimiques pour l'agriculture) ; produits pour la conservation des fleurs ;

Instruments d'arrosage, arrosoirs, lances pour tuyaux d'arrosage ; pommes d'arrosoirs ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; pots, pots à fleurs, poteries ; seaux ; supports pour fleurs (arrangements floraux) ; gants de jardinage ; bacs de propreté pour animaux, baquets, mangeoires pour animaux ; cages à oiseaux, baignoires d'oiseaux ; cages pour animaux de compagnie ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; semences ; bulbes ; fruits et légumes frais ; plantes vivantes, plantes naturelles, fleurs ; gazon naturel ; arbres (végétaux), arbustes ; animaux vivants, animaux de ménagerie, poissons vivants ; aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, boissons pour animaux de compagnie.